Marque expirée - Marque en non vigueur

NATWEB
NAT SYSTEM Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97669562
Date de dépôt :
20/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017

Présentation de la marque NATWEB

Déposée le 20 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAT SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATWEB »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAT SYSTEM domicilié(e) 14/16 avenue Louison Bobet,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2336933) - 94120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 572 883 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2336933) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NATWEB est expirée depuis le 20 mars 2017.

NAT SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : NATEO , NATJET , NATJXT , NATSTAR


NAT SYSTEM Société par Actions Simplifiée - 14/16 avenue Louison Bobet,94120 FONTENAY SOUS BOIS (dossier no 2336933) - 94120 - France - SIREN 448572883


CABINET HIRSCH-POCHART & Associés Selarl - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2336933) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Inscription le 26 mai 2000 - Changement de dénomination n°300979 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 6 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390061 - Publication au BOPI 2004-04-06

Inscription le 18 juin 2007 - Changement d'adresse n°455945 - Publication au BOPI 2007-06-18

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336933 - Publication au BOPI 2007-03-16

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Programmes d'ordinateurs enregistrés; générateurs d'applications enregistrés pour ordinateurs; logiciels enregistrés pour ordinateurs; logiciels pour connexion à des réseaux; logiciels pour connexion à l'Internet. Manuels de documentation, d'utilisation, de référence pour programmes d'ordinateurs enregistrés (logiciels). Services de télécommunications; services de communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission de messages, d'images et de données assistée par ordinateur. Services d'élaboration et de développement d'applications (logiciels); services d'élaboration et de développement d'applications (logiciels) sur réseaux; services d'élaboration et de développement d'applications (logiciels) sur l'Internet; services de mise à jour de logiciels; services de programmation pour ordinateurs; services de location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.